ASSOCIATION ATHLETIC CLUB COMTOIS Active Arc-lès-Gray Football W702002786 Créée en 1946 pratique du football Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arc-lès-Gray (70100) Identifiants RNAW702002786 HIST.0702000695 Anciennes informations Historique Créée le 22/05/1946, dernière déclaration le 22/05/1946 4 évènements 22/05/1946 Création 22/05/1946 Dernière déclaration 05/07/1946 Publication au Journal Officiel 02/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.