M
Mission
assurer la permanence des soins du secteur de gray, dans le cadre des modalités d'organisation de la permanence des soins en médecine ambulatoire (sectorisation, tableau de permanence) décret n° 880 du 15 septembre 2003 paru au journal officiel
Domaines
- financement de la recherche médicale 👉 Val de Gray
@
Commune & Contact
Commune
Arc-lès-Gray (70100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702002572
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702005975
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
financement de la recherche médicale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr