ASSOCIATION DE CONSOMMATEURS BIO DE HAUTE-SAONE

Active Fontenois-lès-Montbozon 2005-10-10
M

Mission

encourager et soutenir une production respectant la personne humaine et son environnement ; donner le pouvoir aux consommateurs de faire des choix de consommation correspondants à cette éthique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fontenois-lès-Montbozon (70230)

Associations de Fontenois-lès-Montbozon

Siège INSEE

9 ROUTE DE MONTBOZON, 70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZON

Contact

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Identifiants

RNA
W702002499
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490147485
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702006108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr