M
Mission
encourager, organiser et mutualiser la recherche, l'inventaire et l'étude scientifique des armoiries, emblèmes, symboles et inscriptions de franche-comté, ainsi que de diffuser la connaissance de ce patrimoine auprès du public.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Quatre Rivières
@
Commune & Contact
Commune
Tincey-et-Pontrebeau (70120)Associations de Tincey-et-Pontrebeau
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702002462
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702006163
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr