FOOTBALL CLUB VAL DE SAONE Active Traves Football Club de sport W702002306 306371964 Créée en 1991 promouvoir la pratique et le développement du football Contact WEBhttps://astravesienne.footeo.comEMAILastraves70@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Traves (70360) 70360 TRAVES Identifiants RNAW702002306 SIREN306371964 HIST.0702004444 Anciennes informations Historique Créée le 15/04/1991, dernière déclaration le 16/09/2024 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 15/04/1991 Création 08/05/1991 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 16/09/2024 Dernière déclaration 18/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.