PIERRE ET PAUL Active Battrans Monuments historiques W702001683 Créée en 2001 renovation interieure de l'eglise de Battrans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Battrans (70100) Identifiants RNAW702001683 HIST.0702005632 Historique Créée le 03/09/2001, dernière déclaration le 18/07/2012 4 évènements 03/09/2001 Création 22/09/2001 Publication au Journal Officiel 18/07/2012 Dernière déclaration 21/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAG du 13.06.2014 : bureau identique Démission du secrétaire à/c du 15.06.2016 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.