LES COTEAUX DE LA MOTTE Active Vesoul Défense patrimoine W702001678 Créée en 2004 défense du patrimoine privé des coteaux de la motte Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vesoul (70000) Identifiants RNAW702001678 HIST.0702005943 Historique Créée le 01/04/2004, dernière déclaration le 11/07/2012 4 évènements 01/04/2004 Création 24/04/2004 Publication au Journal Officiel 11/07/2012 Dernière déclaration 13/07/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.