ACCES

Dissoute Frotey-lès-Vesoul 2000-09-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-03-07.

l'association acces a pour objectifs d'oeuvrer à garantir la place centrale de la personne, au-delà de son handicap ou de sa dépendance, son caractère unique, singulier, et son libre choix dans la définition de son projet de vie, d'étudier les lois,décrets, circulaires y afférant, d'étudier les projets nouveaux et les problèmes graves ou spécifiques qui se posent au développement de l'autonomie des personnes en situation de handicap, des personnes dépendantes, quel que soient l'origine et la na

Domaines

  • aide sociale aux personnes en situation de handicap 👉 Vesoul
@

Commune & Contact

Commune

Frotey-lès-Vesoul (70000)

Associations de Frotey-lès-Vesoul

Siège INSEE

6 COURS FRANCOIS VILLON, 70000 VESOUL

Contact

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Identifiants

RNA
W702001423
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434167995
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702005520
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

aide sociale aux personnes en situation de handicap

NAF : Organisations associatives n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.