ASSOCIATION LOISIRS DE FRETIGNEY Active Fretigney-et-Velloreille Environnement W702001262 814079794 Créée en 1989 aménagement des étangs, jardin pique-nique, espaces verts Contact ANNUAIREfretigney.fr/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Fretigney-et-Velloreille Siège Fretigney-et-Velloreille (70130) 70130 FRETIGNEY-ET-VELLOREILLE Identifiants RNAW702001262 SIREN814079794 HIST.0702004178 Historique Créée le 25/08/1989, dernière déclaration le 27/02/2023 6 évènements 25/08/1989 Création 27/09/1989 Publication au Journal Officiel 20/03/2015 Enregistrement INSEE 20/03/2015 Dernier évènement INSEE 27/02/2023 Dernière déclaration 27/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Fretigney-et-Velloreille : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune