COMITE DES FETES DE SENONCOURT Dissoute Senoncourt Loisirs W702001223 Créée en 1993 Cette association est dissoute depuis le 2011-12-03. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Senoncourt (70160) Identifiants RNAW702001223 HIST.0702004689 Historique Créée le 15/06/1993, dernière déclaration le 15/02/2012 5 évènements 15/06/1993 Création 30/06/1993 Publication au Journal Officiel 03/12/2011 Dissolution 15/02/2012 Dernière déclaration 27/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.