LA BOULE JUSSEENNE Active Jussey Pétanque W702000991 Créée en 1994 pratique sportive de la petanque et du jeu provencal Contact ANNUAIREjussey.fr/index.phpmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Jussey Siège Jussey (70500) Identifiants RNAW702000991 HIST.0702004804 Historique Créée le 17/06/1994, dernière déclaration le 07/03/2023 4 évènements 17/06/1994 Création 06/07/1994 Publication au Journal Officiel 07/03/2023 Dernière déclaration 17/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Jussey : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune