COMITÉ D'ANIMATION ET DE LOISIRS Active Rupt-sur-Saône Comités des fêtes W702000955 Créée en 1985 developper l'animation et l'amenagement rural Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rupt-sur-Saône (70360) Identifiants RNAW702000955 HIST.0702003515 Historique Créée le 25/03/1985, dernière déclaration le 21/03/2025 4 évènements 25/03/1985 Création 24/05/1985 Publication au Journal Officiel 21/03/2025 Dernière déclaration 26/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAG du 14.01.2017 : bureau identique Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.