ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU CHÂTEAU DE BOUGEY (ASCB) Active Bougey Sites naturels W702000878 749909982 Créée en 1990 sauvegarde et remise en etat du chateau de bougey et de son environnement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bougey (70500) 70500 BOUGEY Identifiants RNAW702000878 SIREN749909982 HIST.0702004362 Historique Créée le 29/08/1990, dernière déclaration le 06/05/2022 6 évènements 29/08/1990 Création 29/08/1990 Enregistrement INSEE 29/08/1990 Dernier évènement INSEE 19/09/1990 Publication au Journal Officiel 06/05/2022 Dernière déclaration 13/05/2022 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/09/2026 / Modification 28/09/2026 Modification Nouvel objet : la sauvegarde du château de bougey et de son environnement, lieu privilégié d'une dynamique territorialeSite web : https://www.chateau-de-bougey.com Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.