LES ORCHIDEES SAUVAGES Active Calmoutier Comités des fêtes W702000492 Créée en 2001 animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Calmoutier (70240) Identifiants RNAW702000492 HIST.0702005679 Historique Créée le 21/12/2001, dernière déclaration le 06/12/2021 4 évènements 21/12/2001 Création 26/01/2002 Publication au Journal Officiel 06/12/2021 Dernière déclaration 20/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.