LA MAILLE HAUTE-SAÔNOISE (ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE AGRÉÉE DE PÊCHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS)

Active Soing-Cubry-Charentenay 1986-02-24
M

Mission

regrouper tous les pecheurs amateurs aux engins et aux filets titulaires d'un droit de peche sur le domaine public fluvial du departement, concourir activement sur les eaux du domaine public fluvial, à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, en particulier par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et la pollution des eaux, participer à la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée des droits de pêche détenus p

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Soing-Cubry-Charentenay (70130)

Associations de Soing-Cubry-Charentenay

Contact

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Identifiants

RNA
W702000397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702003609
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr