LOISIRS ET CULTURE DE SCEY-SUR-SAONE Active Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin Artisanat W702000145 Créée en 1986 Developper toutes actions favorisant les loisirs et la culture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (70360) Identifiants RNAW702000145 HIST.0702003627 Historique Créée le 25/03/1986, dernière déclaration le 18/07/2013 4 évènements 25/03/1986 Création 30/04/1986 Publication au Journal Officiel 18/07/2013 Dernière déclaration 19/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.