Mission
gérer, administrer et promouvoir la zone blanche d'accueil de personnes électrohypersensibles (EHS) installée sur une partie de la propriété départementale de Bithaine, 70200 Adelans-Val-de-Bithaine, dans le strict respect des règles concernant cette zone naturelle ; protéger cette zone des pollutions, en particulier des ondes électromagnétiques artificielles ; plus largement, répondre autant que faire se peut aux besoins spécifiques des personnes EHS ; informer le public sur les pollutions électromagnétiques entre autres en organisant des séminaires en lien avec les évolutions technologiques
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Rahin et Chérimont
Commune & Contact
Commune
Plancher-Bas (70290)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr