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TERRITOIRE NORD FRANCHE-COMTÉ

Activité

Projet porté

réfléchir sur l'organisation institutionnelle, la démocratie participative, les services publics, la transition écologique, la république laïque, les actions économiques, sociales, culturelles, éducatives, sportives, associatives, touristiques, l'environnement et cadre de vie pour le développement et rayonnement du Nord Franche-Comté

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Héricourt (70400)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
  • Contacter la mairie concernée qui aura peut-étre des informations à son sujet :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W701006712

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun