ASSOCIATION DE PROTECTION DU CHÂTEAU DE MONTBY ET DE SON ENVIRONNEMENT NATUREL ET PAYSAGER

Active Gondenans-Montby 2017-01-24
M

Mission

protection du château de Montby et de son environnement, pris dans tous ses aspects, contre les atteintes et nuisances qui pourraient leur être portées, notamment par l'implantation d'éoliennes et des équipements qui leur sont liés ; son champ d'action géographique couvre les communes incluses dans un cercle d'un rayon de 15 kilomètres et dont le centre est le château de Montby

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gondenans-Montby (25340)

Associations de Gondenans-Montby

Contact

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Identifiants

RNA
W701003331
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr