AERO-CLUB DE LUXEUIL Active Luxeuil-les-Bains Sports aériens W701003132 Créée en 1946 sport aerien sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Luxeuil-les-Bains (70300) Identifiants RNAW701003132 HIST.0701000422 Anciennes informations Historique Créée le 29/10/1946, dernière déclaration le 29/10/1946 4 évènements 22/10/1946 Publication au Journal Officiel 29/10/1946 Création 29/10/1946 Dernière déclaration 13/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.