PETANQUE AILES LUXEUIL Active Luxeuil-les-Bains Pétanque W701003103 Créée en 1989 pratique de la petanque et du jeu provencal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Luxeuil-les-Bains (70300) Identifiants RNAW701003103 HIST.0701002500 Anciennes informations Historique Créée le 13/04/1989, dernière déclaration le 10/12/2007 4 évènements 13/04/1989 Création 12/07/1989 Publication au Journal Officiel 10/12/2007 Dernière déclaration 12/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.