ACCUEIL DE LUXEUIL ET HAUTS DE SAONE Active Luxeuil-les-Bains Adolescents W701003085 Créée en 1988 accueillir et animer Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Luxeuil-les-Bains (70300) Identifiants RNAW701003085 HIST.0701001942 Anciennes informations Historique Créée le 03/06/1988, dernière déclaration le 03/06/1988 4 évènements 03/06/1988 Création 03/06/1988 Dernière déclaration 29/06/1988 Publication au Journal Officiel 12/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Adolescents Adolescents 018010établissements et services pour adolescents en difficulté Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.