PLANCHER-BAS LOISIRS Active Plancher-Bas Centres culturels W701002846 Créée en 2005 permettre l'accessibilité sportive et culturelle à tous. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Plancher-Bas (70290) Identifiants RNAW701002846 HIST.0701003919 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/2005, dernière déclaration le 20/09/2006 4 évènements 20/12/2005 Création 21/01/2006 Publication au Journal Officiel 20/09/2006 Dernière déclaration 29/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres culturels Centres culturels 009007maisons de la culture, office municipal, centres culturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.