DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE SAINT-SAUVEUR

Active Saint-Sauveur 1987-08-17
M

Mission

resoudre les questions concernant la profession des adherents. etablir un programme de manifestation, afin de developper le commerce et de freiner l'evasion de la clientele intervenir aupres des elus pour sauvegarder les interets des adherents

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays de Luxeuil
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sauveur (70300)

Associations de Saint-Sauveur

Siège INSEE

70300 SAINT-SAUVEUR

Contact

#

Identifiants

RNA
W701002614
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
388328775
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701001870
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr