L'AIRE B.D. Cessée Genevrey Culture Autres activités sportives W701002062 389389131 Créée en 1991 animations culturelles et ludiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Genevrey (70240) 70240 GENEVREY Identifiants RNAW701002062 SIREN389389131 HIST.0701002731 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1991, dernière déclaration le 13/01/2016 6 évènements 20/12/1991 Création 08/01/1992 Publication au Journal Officiel 02/11/1992 Enregistrement INSEE 31/03/1993 Cessation INSEE 13/01/2016 Dernière déclaration 25/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Autres activités sportives Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAF 92.6CAutres activités sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.