ARC EN CIEL Active Froideconche Arts graphiques W701002035 Créée en 2002 atelier de peinture sur tous support. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Froideconche (70300) Identifiants RNAW701002035 HIST.0701003648 Anciennes informations Historique Créée le 18/11/2002, dernière déclaration le 18/11/2002 4 évènements 18/11/2002 Création 18/11/2002 Dernière déclaration 18/01/2003 Publication au Journal Officiel 05/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.