SPORTS ET MONTAGNE DES VOSGES SAONOISES Active Fougerolles Sports de neige W701001998 Créée en 1994 sports en montagne Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fougerolles (70220) Identifiants RNAW701001998 HIST.0701002890 Anciennes informations Historique Créée le 02/03/1994, dernière déclaration le 19/04/1999 4 évènements 02/03/1994 Création 16/03/1994 Publication au Journal Officiel 19/04/1999 Dernière déclaration 03/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports de neige Sports de neige 011155Sports de neige (ski alpin, ski de fond, snowboard) , montagne Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.