SPORTS ET MONTAGNE DES VOSGES SAONOISES Active Fougerolles Sports de neige W701001998 Créée en 1994 sports en montagne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fougerolles (70220) Identifiants RNAW701001998 HIST.0701002890 Anciennes informations Historique Créée le 02/03/1994, dernière déclaration le 19/04/1999 4 évènements 02/03/1994 Création 16/03/1994 Publication au Journal Officiel 19/04/1999 Dernière déclaration 03/11/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports de neige Sports de neige 011155Sports de neige (ski alpin, ski de fond, snowboard) , montagne Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.