FOUGEROLLES, NOTRE VILLAGE, NOS DROITS;

Active Fougerolles 2008-02-14
M

Mission

défendre les habitants de la communauté de communes du val de semouse et plus particulièrement ceux de la commune de fougerolles dans leurs droits (urbanisme, sociale..) dans le respect des lois : aider à la prise de conscience des devoirs incombantaux élus envers leurs administrés de la necessité de préserver sécurité, salubrité et tranquilité. développer et renforcer le lien, le dialogue entre les administrés et leurs élus. maintenir et développer des liens amicaux entre ses membres ainsi q

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Haute Comté
@

Commune & Contact

Commune

Fougerolles (70220)

Associations de Fougerolles-Saint-Valbert

Contact

#

Identifiants

RNA
W701001967
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701004105
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 701S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr