Mission
défendre les habitants de la communauté de communes du val de semouse et plus particulièrement ceux de la commune de fougerolles dans leurs droits (urbanisme, sociale..) dans le respect des lois : aider à la prise de conscience des devoirs incombantaux élus envers leurs administrés de la necessité de préserver sécurité, salubrité et tranquilité. développer et renforcer le lien, le dialogue entre les administrés et leurs élus. maintenir et développer des liens amicaux entre ses membres ainsi q
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Haute Comté
Commune & Contact
Commune
Fougerolles (70220)Associations de Fougerolles-Saint-Valbert
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr