ASSOCIATION POUR PROMOUVOIR LES TRANSPORTS D'ENFANTS

Active Fougerolles 1981-09-30
M

Mission

assurer le transport des enfants

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Haute Comté
@

Commune & Contact

Commune

Fougerolles (70220)

Associations de Fougerolles-Saint-Valbert

Siège INSEE

1 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

Contact

#

Identifiants

RNA
W701001950
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402959936
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701001494
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Transports routiers réguliers de voyageurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr