OUDOT DAMIEN COMPETITION Active Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges Sports mécaniques W701001859 Créée en 2004 aider financièrement une équipe pour une saison de sport automobile. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges (70400) Identifiants RNAW701001859 HIST.0701003744 Anciennes informations Historique Créée le 02/02/2004, dernière déclaration le 02/02/2004 4 évènements 02/02/2004 Création 02/02/2004 Dernière déclaration 28/02/2004 Publication au Journal Officiel 23/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.