ASSOCIATION POUR LE FLEURISSEMENT DE CLAIREGOUTTE 'VILLAGE AUX HUIT FONTAINES' Active Clairegoutte Espaces naturels W701001799 Créée en 1985 fleurissement du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clairegoutte (70200) Identifiants RNAW701001799 HIST.0701001725 Anciennes informations Historique Créée le 19/03/1985, dernière déclaration le 12/05/2003 4 évènements 19/03/1985 Création 17/04/1985 Publication au Journal Officiel 12/05/2003 Dernière déclaration 21/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels Espaces naturels 024015espaces naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.