LA BOULE ATHESANAISE Active Athesans-Étroitefontaine Pétanque Club de sport W701001596 942321290 Créée en 1995 pratique de la petanque Contact ANNUAIREathesans-etroitefontaine.fr/vie-localemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Athesans-Étroitefontaine Siège Athesans-Étroitefontaine (70110) 2 RUE DE L'EGLISE, 70110 ATHESANS-ETROITEFONTAINE Identifiants RNAW701001596 SIREN942321290 HIST.0701003010 Anciennes informations Historique Créée le 06/11/1995, dernière déclaration le 27/12/2023 6 évènements 06/11/1995 Création 06/11/1995 Enregistrement INSEE 06/11/1995 Dernier évènement INSEE 22/11/1995 Publication au Journal Officiel 27/12/2023 Dernière déclaration 27/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Athesans-Étroitefontaine : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune