ASSOCIATION DES BORDS DU SCEY

Active Villersexel 1970-11-20
M

Mission

faciliter le fonctionnement d'organismes et oeuvres prives poursuivant un but educatif, d'enseignement ménager ; de mettre ses biens à la disposition de toute association de gestion d'école ménagère ou technique pour la réalisation de leur mission culturelle, éducative et sociale ainsi que pour tous les besoins propres à la Congrégation des Religieuses de Notre Dame de la Compassion, maisons de formation, maisons de retraite, résidence, etc....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villersexel (70110)

Associations de Villersexel

Siège INSEE

HERMITAGE, 70110 VILLERSEXEL

Contact

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Identifiants

RNA
W701001302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433568169
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701000877
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr