SAUVEGARDE DU PLATEAU DES 1000 ETANGS ET DE LA HAUTE VALLEE DE L'OGNON

Active Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire 2005-09-28
M

Mission

protéger et sauvegarder la nature et l'environnement et la qualité de la région dite "plateau des 1000 étangs" contre toutes atteintes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70270)

Associations de Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire

Contact

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Identifiants

RNA
W701001047
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701003895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 701S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr