CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE COUTHENANS

Active Couthenans 1989-03-15
M

Mission

regrouper l'ensemble des parents d'eleves des ecoles maternelles et primaires, de formuler en leur nom des voeux sur tout objet concernant leurs interets moraux et materiels de l'ecole publique, des eleves qui la frequentent et de leurs parents, d'en suivre la réalisation et de veiller à leur application

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Couthenans (70400)

Associations de Couthenans

Siège INSEE

2 RUE GASTON DORMOY, 70400 COUTHENANS

Contact

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Identifiants

RNA
W701001009
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
930681002
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701002006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 701S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr