M
Mission
proposer aux bénéficiaires du R.M.I. et à toute personne en voie d'exclusion, des activités en vue de leur insertion et qui soient utiles aux communes et associations adhérentes
Domaines
- entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier 👉 Pays de Luxeuil
@
Commune & Contact
Commune
Luxeuil-les-Bains (70300)Associations de Luxeuil-les-Bains
Siège INSEE
33 RUE ANATOLE FRANCE, 70300 LUXEUIL-LES-BAINSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W701000737
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403904030
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0701003038
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 701S
Activité
entreprises d'insertion, associations intermédiaires, régies de quartier
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr