M
Mission
oeuvrer à l'amélioration du sort ds accidentés de la vie (victimes d'accidents du travail, de la route, de maladies professionnelles, de catastrophes naturelles ou industrielles, d'accidents médicaux ou domestiques, d'agressions ou d'actes de terrorisme) ainsi que du sort de toutes personnes handicapées, invalides ou malades et leurs ayants droit
Domaines
- défense des droits des personnes en situation de handicap 👉 Haute Comté
@
Commune & Contact
Commune
La Vaivre (70320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W701000726
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0701001411
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Activité
défense des droits des personnes en situation de handicap
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr