ASSOCIATION DE CHASSE SAINT-NICOLAS Dissoute Magny-Vernois Chasse W701000673 Créée en 2010 Cette association est dissoute depuis le 2011-08-01. gérer la faune sauvage
Données officielles Sources / RNA Siège Magny-Vernois (70200) Identifiants RNAW701000673 Historique Créée le 02/03/2010, dernière déclaration le 20/09/2011 5 évènements 02/03/2010 Création 20/03/2010 Publication au Journal Officiel 01/08/2011 Dissolution 20/09/2011 Dernière déclaration 04/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.