FETES ET LOISIRS DE MAILLERONCOURT-CHARETTE Active Mailleroncourt-Charette Comités des fêtes Culture W701000168 Créée en 2009 diverses animations au village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mailleroncourt-Charette (70240) Identifiants RNAW701000168 Historique Créée le 19/01/2009, dernière déclaration le 19/01/2009 4 évènements 19/01/2009 Création 19/01/2009 Dernière déclaration 31/01/2009 Publication au Journal Officiel 05/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Culture Comités des fêtes 009030comités des fêtes Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.