CAP COMMUN Active Sain-Bel Entraide W692012164 101388460 Créée en 2026 agir pour des territoires coopératifs et solidaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sain-Bel (69210) 9 LOTISSEMENT LE BUTH, 69210 SAIN-BEL Identifiants RNAW692012164 SIREN101388460 Historique Créée le 05/02/2026, dernière déclaration le 05/02/2026 6 évènements 05/02/2026 Création 05/02/2026 Dernière déclaration 05/02/2026 Enregistrement INSEE 05/02/2026 Dernier évènement INSEE 17/02/2026 Publication au Journal Officiel 17/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 05/02/2026 / Création 05/02/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.