MOSQUEE DITIB VILLEFRANCHE Active Villefranche-sur-Saône Religion W692011091 Créée en 2023 lieu de culte Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefranche-sur-Saône (69400) Identifiants RNAW692011091 Historique Créée le 27/03/2023, dernière déclaration le 27/03/2023 4 évènements 27/03/2023 Création 27/03/2023 Dernière déclaration 18/04/2023 Publication au Journal Officiel 31/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Cultuelle / Simple Cultuelle UAssociation cultuelle au sens de la loi de 1905, dont l'objet est l'exercice d'un culte. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.