SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE DRACE Active Dracé Chasse Sport W692005862 779689058 Créée en 1951 pratique et gestion de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dracé (69220) LE BOURG, 69220 DRACE Identifiants RNAW692005862 SIREN779689058 HIST.0692001623 Anciennes informations Historique Créée le 01/08/1951, dernière déclaration le 01/07/2022 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 01/08/1951 Création 01/09/1951 Publication au Journal Officiel 19/06/2015 Dernier évènement INSEE 01/07/2022 Dernière déclaration 04/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.