ARPEGE RECORD Active Villefranche-sur-Saône Culture Spectacle vivant W692005602 433760683 Créée en 2000 promouvoir la musique sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Villefranche-sur-Saône (69400) 269 AVENUE BERTHELOT, 69008 LYON Identifiants RNAW692005602 SIREN433760683 HIST.0692007734 Anciennes informations Historique Créée le 28/11/2000, dernière déclaration le 19/11/2014 5 évènements 28/11/2000 Création 28/11/2000 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 19/11/2014 Dernière déclaration 22/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Spectacle vivant Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Spectacle vivant NAF 90.01ZArts du spectacle vivant Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :2002-09-28 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.