AAPPMA SAONE ET AZERGUES Active Anse Pêche W692005178 Créée en 1961 gestion et pratique de la peche. Contact EMAILaappmaanse@yahoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Anse (69480) Identifiants RNAW692005178 HIST.0692002170 Anciennes informations Historique Créée le 29/06/1961, dernière déclaration le 30/05/2024 4 évènements 29/06/1961 Création 29/06/1961 Publication au Journal Officiel 30/05/2024 Dernière déclaration 04/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.