CLASSE EN 4 Active Chamelet Militaires W692005160 797898855 Créée en 2003 organisation de la fete et diverses manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chamelet (69620) 69620 CHAMELET Identifiants RNAW692005160 SIREN797898855 HIST.0692007954 Anciennes informations Historique Créée le 28/08/2003, dernière déclaration le 22/03/2023 6 évènements 28/08/2003 Création 13/09/2003 Publication au Journal Officiel 14/06/2013 Enregistrement INSEE 14/06/2013 Dernier évènement INSEE 22/03/2023 Dernière déclaration 24/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.