AMICALE COMITE INTER CLASSES EN 1 Active Marnand Militaires W692004737 Créée en 1991 organisation de la fete des classes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marnand (69240) Identifiants RNAW692004737 HIST.0692005341 Historique Créée le 20/07/1991, dernière déclaration le 15/05/2012 4 évènements 03/07/1991 Publication au Journal Officiel 20/07/1991 Création 15/05/2012 Dernière déclaration 15/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.