CLASSES EN 3 Active Poule-les-Écharmeaux Militaires W692004687 Créée en 1993 organisation de la fête des classes en 3 de Poule Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poule-les-Écharmeaux (69870) Identifiants RNAW692004687 HIST.0692005663 Historique Créée le 09/01/1993, dernière déclaration le 12/11/2021 4 évènements 09/01/1993 Création 03/02/1993 Publication au Journal Officiel 12/11/2021 Dernière déclaration 14/05/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.