SOCIETE DES CHASSEURS DE VILLE SUR JARNIOUX Active Ville-sur-Jarnioux Chasse W692004388 Créée en 1909 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ville-sur-Jarnioux (69640) Identifiants RNAW692004388 HIST.0692000144 Historique Créée le 29/03/1909, dernière déclaration le 02/09/2011 4 évènements 29/03/1909 Création 30/04/1909 Publication au Journal Officiel 02/09/2011 Dernière déclaration 02/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.