BADMINTON COURS-LA-VILLE Active Cours-la-Ville Badminton W692004027 Créée en 1992 favoriser et diffuser la pratique du badminton. Contact WEBbadiste.fr/club-badminton/badminton-club-cours-la-ville-275.htmlmairieFICHEmairie-cours.fr/vie-associative/sport-285/badminton-cours-la-ville.htmlmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Cours Siège Cours-la-Ville (69470) Identifiants RNAW692004027 HIST.0692005470 Historique Créée le 14/01/1992, dernière déclaration le 03/09/2015 4 évènements 14/01/1992 Création 29/01/1992 Publication au Journal Officiel 03/09/2015 Dernière déclaration 21/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Cours : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune Sa page sur le site de la mairie