CLASSE 1982 Active Cours-la-Ville Militaires W692003896 Créée en 2000 organisation de la fete des classes en 2002 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cours-la-Ville (69470) Identifiants RNAW692003896 HIST.0692007331 Historique Créée le 31/10/2000, dernière déclaration le 21/02/2022 4 évènements 31/10/2000 Création 18/11/2000 Publication au Journal Officiel 21/02/2022 Dernière déclaration 23/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.